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Conseil municipal du 11 septembre 2026

ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente ;
  2. Rénovation de la toiture de l’église de Beaumont : recours à un maître d’œuvre suite à appel d’offre ;
  3. Recours en justice contre le projet de porcherie du GAEC du Villard (démarche commune avec les autres collectivités concernées) ;
  4. Facturation électronique ONF ;
  5. Mise à jour du tableau des effectifs : création d’un poste de rédacteur territorial dans le cadre de la réforme du statut des secrétaires de mairie ;
  6. Impact des chantiers forestiers sur les voies communales ;
  7. Participation à un voyage scolaire ;
  8. Division et vente de terrains à Nergout (parcelle C 478) ;
  9. Vente d’un terrain au Bois de Pierrefitte : parcelle B 129 avec un réservoir d’eau potable désaffecté ;
  10. Adhésion gîtes de France 2027 ;
  11. Révision du tarif des gîtes communaux (réintégration de tarifs pour 1 ou 2 nuits) ;
  12. Admission en non-valeur (impayés logements sociaux) ;
  13. Décision Modificative n°1 budget principal (ajustement assurances) ;
  14. Décision Modificative n°1 budget logements sociaux : admission en non-valeur impayés de loyer (intégration provisions en recette+ dépense) ;
  15. Questions diverses.
Ouvrir le PDF – 202648 MOE toiture de l’église-tampon Ouvrir le PDF – 202649 Convention ONF-tampon Ouvrir le PDF – 202650 Création poste Rédacteur-tampon Ouvrir le PDF – 202651 impact des chantiers forestiers-tampon Ouvrir le PDF – 202652 Versement voyage scolaire-tampon Ouvrir le PDF – 202653 Division et ventre terrain Nergout-tampon Ouvrir le PDF – 202654 Vente terrain Bois de Pierrefitte-tampon Ouvrir le PDF – 202655 REnouvellement adhésion gîtes de France-tampon Ouvrir le PDF – 202656 Admissions en non valeur Ouvrir le PDF – 202656 Admissions en non valeur-tampon Ouvrir le PDF – 202657 DM 1 budget principal-tampon Ouvrir le PDF – 202658 DM 1 Logements sociaux-tampon

Pièces jointes